La législation en matière de propriété intellectuelle prévoit que l'auteur d'une œuvre de l'esprit entre dans le domaine public 70 ans après sa mort. Autrement dit, 70 ans après sa disparition les droits de patrimoniaux expirent. Ainsi, cela permet à n'importe qui de pouvoir réutiliser une œuvre sans avoir à demander une autorisation aux titulaires des droits de l’œuvre pour pouvoir la mettre en scène, l'adapter au cinéma, la remixer. En revanche, le droit moral "a un caractère perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il subsiste à l’expiration des droits pécuniaires et ne peut faire l’objet d’une renonciation ou d’un transfert par voie contractuelle." Chaque année, de nouveaux auteurs entrent dans le domaine public et le numérique permet d'amplifier l'importance de ce passage en simplifiant l'accès, la copie et le téléchargement des œuvres aux format numérique.
Le collectif SavoirsCom1 publie depuis plusieurs années maintenant un Calendrier de l'Avent qui annonce les futurs auteurs du domaine public. Nous sommes désormais en 2016, vous avez donc la liberté de télécharger légalement les œuvres des auteurs proposés. A cette occasion, nous vous proposons de découvrir certains des auteurs de ce cru 2016 :
- Les partitions de Maurice Ravel ;
- Quelques planches du dessinateur de BD Christophe (Georges Colomb) ;
- La presse de 1945 à retrouver sur Gallica ;
- Pierre Drieu La Rochelle sur Internet Archive ;
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